Description
CONTRAT DE DESIGN DE PACKAGING POUR PRODUITS DE SOINS DU CORPS à télécharger
PARAGRAPHES 1 : PRÉSENTATION DE CE CONTRAT
Ce contrat de design de packaging pour produits de soins du corps est un modèle qui propose une base pour établir un accord écrit entre le client et le designer. Il offre une protection à la fois au client et au designer, en ce qu’il définit clairement les obligations et les responsabilités de chacun.
PARAGRAPHES 2 : CONTENU DE CE CONTRAT
Ce contrat de design de packaging pour produits de soins du corps comprend des clauses relatives aux sujets tels que l’identité visuelle et les spécifications du projet ainsi que les obligations de chacun. Ce contrat est exhaustif et couvre tous les détails nécessaires pour mener à bien le projet.
PARAGRAPHES 3 : CLAUXES CLÉS
Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que le respect de la confidentialité et des droits d’auteur, l’utilisation et les droits de propriété intellectuelle, les limites de responsabilité, etc. Ce modèle peut être adapté en fonction des besoins spécifiques de l’entreprise et de l’accord conclu entre le client et le designer.
PARAGRAPHES 4 : AVANTAGES
Avec ce contrat de design de packaging pour produits de soins du corps, le client peut bénéficier d’une protection ainsi que d’un accord écrit qui encadre les clauses relatives à l’utilisation et aux droits de propriété intellectuelle, les limites de responsabilité, etc. Il permet également aux deux parties d’avoir une compréhension claire des obligations et des responsabilités.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
