Description
CONTRAT DE DESIGN DE PACKAGING POUR PRODUITS DE PUÉRICULTURE : À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 : INTRODUCTION
Ce modèle de contrat à télécharger a pour objectif d’encadrer et de fixer les règles de collaboration entre le client et le concepteur de design de packaging pour produits de puériculture. Ce contrat fournit une base fiable et précise pour réussir votre projet en toute sécurité.
PARAGRAPHES 2 : COMPOSITION
Ce contrat est exhaustif et contient toutes les clauses nécessaires pour une collaboration efficace. Il inclut des informations sur : le packaging, le design, les droits d’utilisation et de propriété, le paiement, les conditions de résiliation et le respect des données confidentielles.
PARAGRAPHES 3 : MODIFICATIONS
Ce contrat permet aux parties de modifier les clauses en fonction de leurs besoins. Chaque modification apportée doit être acceptée par les deux parties et contenir des informations précises et complètes. Toutes les modifications sont assujetties à la loi applicable.
PARAGRAPHES 4 : VALIDATION
Ce contrat encadre les clauses sensibles et les modalités de paiement. Une fois le contrat validé par les deux parties, le client et le concepteur de design de packaging pour produits de puériculture sont liés par le contrat et sont tenus de respecter ses clauses.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
