Description
CONTRAT DE DESIGN DE PACKAGING POUR PRODUITS DE PARFUMERIE À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat, les parties concernées s’engagent à créer une marque commune pour l’emballage des produits de parfumerie, tout en respectant les dispositions légales. Ce modèle de contrat à télécharger permet de gérer les relations entre le concepteur (graphiste) et le commanditaire.
PARAGRAPHES DU CONTRAT
I. OBJET ET SCOPE DU CONTRAT :
Ce contrat à télécharger a pour objet de définir les termes et conditions en vue de la réalisation d’une conception graphique et d’un design pour l’emballage des produits de parfumerie.
II. DEFINITIONS :
Ce contrat met à disposition les définitions des termes liés à la conception graphique et à l’emballage des produits de parfumerie.
III. RESPONSABILITES DES PARTIES :
Ce contrat encadre les clauses relatives à la réalisation du projet, à la propriété exclusive, à la confidentialité et à l’utilisation des produits.
IV. DISPOSITIONS FINALES :
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées au projet. Il précise notamment les conditions de résiliation et les modalités de paiement.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
