Description
CONTRAT DE DESIGN DE PACKAGING POUR PRODUITS DE DIVERTISSEMENT À TÉLÉCHARGER
Ce modèle facilement modifiable de contrat de design de packaging pour produits de divertissement est conçu pour être utilisé par des professionnels du divertissement ou des entreprises qui ont besoin d’un cadre juridique robuste pour couvrir les activités de design de packaging. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la conception, la production, l’évaluation et l’approbation du produit fini.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de définir les termes, conditions, responsabilités et obligations concernant le design de packaging pour produits de divertissement entre le designer et le client.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat contient les clauses suivantes :
– Objet du contrat
– Définitions
– Durée du contrat
– Responsabilité et garanties
– Droit de propriété intellectuelle
– Cadre temporel
– Approbation du client
– Rémunération
– Responsabilité du client
– Conditions de résiliation
– Clauses spéciales
FORMAT DU CONTRAT
Ce contrat est disponible au format Word et peut être modifié librement par le client ou le designer pour incorporer des informations supplémentaires pour répondre aux besoins et exigences spécifiques des deux parties.
AVANTAGES DU CONTRAT
Ce modèle de contrat fournit une couverture complète et une protection juridique pour le designer et le client pendant la durée du projet. Il encadre les clauses sensibles et offre un cadre pour le travail collaboratif.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
