Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR TEXTILES D’AMEUBLEMENT À TÉLÉCHARGER
Le Textile Design Contract est le document parfait pour créer un contrat de design textile entre une entreprise et un designer. Ce modèle de contrat vous permet de contrôler clairement les droits et responsabilités de chaque partie et protège les intérêts de chaque partie.
OBJECTIF DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle pour un contrat entre une entreprise textile et un designer. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles telles que les droits d’auteur et la confidentialité.
CLAUSES IMPORTANTES
Ce contrat définit clairement le rôle et les responsabilités de chaque partie et encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle et à la confidentialité, telles que le droit d’auteur et la confidentialité des informations.
CONDITIONS DE PAIEMENT
Le contrat définit clairement les conditions de paiement, décrivant les montants à payer pour les services, le mode de paiement et les modalités de paiement.
MODIFICATION DU CONTRAT
Le contrat est modifiable librement et peut être adapté à vos besoins spécifiques. Il peut être modifié pour répondre aux exigences de votre entreprise et à celles des clients.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
