Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR SACS ET SACS À MAIN À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : PRESENTATION DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de réglementer les modalités et les conditions de conception et de production de motifs pour sacs et sacs à main. Ce modèle de contrat permet à une société et à un indépendant de définir leurs droits et obligations respectifs. En plus de réglementer certaines clauses, ce contrat encadre les clauses sensibles de conception et de production desdits motifs.
PARAGRAPHE 2 : DESCRIPTION DES TACHES
Ce contrat définit les devoirs et les obligations du créateur de motifs ainsi que de l’entreprise qui commande ces motifs. Il définit également les tâches qui sont à la charge de chaque partie : conception, production et utilisation des motifs. Il prévoit également les droits et obligations en matière d’utilisation desdits motifs.
PARAGRAPHE 3 : CONDITIONS ET OBLIGATIONS
Ce contrat prévoit des conditions et des obligations relatives à la conception et à la production des motifs pour sacs et sacs à main. Il encadre les clauses relatives à la dédicace, à la protection de la propriété intellectuelle et à la confidentialité. Ce contrat traite également des contraintes liées à la qualité et à l’utilisation des motifs.
PARAGRAPHE 4 : PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT
Ce contrat prévoit les modalités et les conditions de paiement du créateur des motifs. Il traite également des modalités et des conditions de paiement de la société commanditaire des motifs. Ce contrat de design est exhaustif et il permet aux deux parties d’être pleinement satisfaites des produits et services proposés.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
