Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR PRODUITS DE JARDINAGE À TÉLÉCHARGER
CE CONTRAT
Ce contrat a pour objet de fournir un modèle de contrat permettant à un designer de concevoir des motifs pour des produits de jardinage tout en protégeant ses intérêts.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger encadre les clauses relatives à la commande de design d’un motif pour des produits de jardinage. Il définit le cadre et les limites de l’obligation contractuelle entre le designer et le commanditaire.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et détaille les responsabilités du designer et du commanditaire, le paiement, la propriété intellectuelle, la confidentialité et les clauses finales. Il encadre les clauses sensibles et permet aux deux parties de s’engager avec sécurité.
MODIFICATIONS ET MISES À JOUR
Ce contrat est modifiable librement par l’utilisateur et peut être mis à jour en fonction des besoins.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
