Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR CÉRAMIQUES À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 : OBJETS ET PARTIES
Ce contrat à télécharger a pour but d’encadrer la relation entre le client et le designer pour le contrat de design de motifs pour céramiques. Il permet d’établir les termes et conditions qui régissent cette collaboration. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles.
PARAGRAPHES 2 : OBLIGATIONS
Ce contrat prévoit les obligations des deux parties au contrat. Il stipule notamment que le designer se doit de fournir des motifs visuels et des designs pour les produits céramiques du client. Les parties définissent et encadrent les clauses relatives à la propriété intellectuelle, aux droits d’utilisation et à la rémunération.
PARAGRAPHES 3 : DURÉE
Ce contrat définit la durée de la collaboration entre le client et le designer. Les parties déterminent également le terme de la réalisation des travaux et des condtions pour sa prolongation.
PARAGRAPHES 4 : AUTRES MODALITÉS
Ce contrat à télécharger prévoit également des modalités supplémentaires relatives aux modifications à apporter aux designs, à l’annulation du contrat et aux règles applicables à la confidentialité de ce dernier.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
