Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE YOGA À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de design de motifs pour articles de yoga à télécharger est disponible gratuitement en format Word. Ce modèle, mis à jour régulièrement, couvre tous les détails et clauses légales nécessaires pour un contrat de conception de motifs pour articles de yoga.
OBJECTIF DU CONTRAT
Ce contrat à pour objectif de fournir un modèle clair et exhaustif entre un designer et un client pour la conception et l’utilisation de motifs pour des articles de yoga. Ce contrat encadre les clauses sensibles, les droits, les responsabilités, les obligations et les conditions liées à la conception des motifs pour articles de yoga.
CLAUSES LIÉES AUX DROITS D’UTILISATION
Ce contrat encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle et aux droits d’utilisation. Il définit les droits excluifs, limités, non-exclusifs et le type de licence accordée à chaque partie. Ce modèle est parfait pour établir les responsabilités, les obligations et les clauses de confidentialité de chaque partie.
AUTRES CLAUSES
Ce contrat de design de motifs pour articles de yoga couvre également d’autres clauses et conditions essentielles telles que les conditions d’exécution et de résiliation, les conditions de paiement, les indemnités et règles de confidentialité.
CE MODÈLE EST DISPONIBLE EN FORMAT WORD
Ce modèle est disponible en format Word pour un téléchargement et une utilisation immédiate. Ce contrat est exhaustif et simple à utiliser. Vous pouvez le modifier librement et l’utiliser pour votre contrat de design de motifs pour articles de yoga. La revente et la publication de ce modèle sont interdites.
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
14 pages
Mise à jour : oui
Modifiable librement : oui
Revente / Publication : interdite
