Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE SPORTS D’HIVER à télécharger
PARAGRAPHE 1 : INTRODUCTION ET OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet le design et la fabrication d’articles de sports d’hiver, ceci en vue de leur commercialisation par la suite. Il encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle des motifs des articles de sports d’hiver.
PARAGRAPHE 2 : OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS
Ce contrat prévoit les obligations et responsabilités des parties pour le design et la fabrication des articles de sports d’hiver. Il comprend l’intégralité des clauses nécessaires à la protection des propriétés intellectuelles des motifs des articles.
PARAGRAPHE 3 : GARANTIES ET ENGAGEMENTS
Ce contrat est exhaustif et tient compte de tous les aspects que l’on peut trouver dans ce type de contrat. Il couvre les garanties et engagements des parties pour le design et la fabrication des articles de sports d’hiver.
PARAGRAPHE 4 : CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que les droits d’auteur, la confidentialité des données ainsi que les termes et conditions de livraison. Il définit également le régime de règlement des litiges.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
