Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE SPORTS D’ENDURANCE – À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger est un contrat de design de motifs pour articles de sports d’endurance qui permet à une entreprise de commercialiser des articles sportifs avec des designs originaux, uniques et protégés par un droit d’auteur.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de garantir à l’entreprise les droits de propriété intellectuelle des designs originaux pour articles sportifs qui seront créés par le designer et qui seront protégés par la loi. Les parties définissent les conditions auxquelles le designer s’engage pour fournir le design des motifs et l’entreprise s’engage à payer le designer pour les services qu’il fournira.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat encadre les clauses relatives à l’utilisation des designs, la protection des droits d’auteur, les termes de paiement, les conditions de licenciement et les responsabilités des parties. Ce contrat est exhaustif et permet à l’entreprise de disposer des droits de propriété intellectuelle relativement aux designs fournis par le designer.
RESPONSABILITÉS DES PARTIES
Les responsabilités des parties couvrent l’ensemble des engagements des parties, notamment les responsabilités du designer vis-à-vis de l’utilisation des designs, la propriété exclusive de l’entreprise, le respect des termes de paiement, le respect des délais et la responsabilité du designer en cas de manquements. Ce contrat encadre les clauses sensibles à propos de la responsabilité des parties et définit le cadre légal qui s’appliquera en cas de litige entre les parties.
CONCLUSION
Ce contrat de design de motifs pour articles de sports d’endurance est un document exhaustif fournissant à l’entreprise les droits de propriété intellectuelle relativement aux designs originaux fournis par le designer. Ce document à télécharger est un format Word modifiable librement et mis à jour à chaque nouvelle version.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
