Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE SPORTS D’EAU VIVE à télécharger
PARAGRAPHES D’INTRODUCTION
Ce contrat à télécharger, conçu par un avocat, vise à fournir un modèle de contrat de design entre un designer et un acheteur, pour le design de motifs d’articles de sports d’eau vive. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à l’objet de ce contrat ainsi que les clauses sensibles telles que le prix, les droits et le calendrier de livraison.
DÉFINITIONS
Ce contrat offre un cadre pour encadrer les différents termes et clauses relatifs au design. Les parties impliquées dans ce contrat sont le designer et l’acheteur. Le designer est chargé de concevoir et de produire des motifs destinés à être utilisés sur des articles de sports d’eau vive. Il est également chargé de fournir des maquettes et des prototypes pour présenter son travail. L’acheteur est chargé de fournir des instructions précises et détaillées au designer sur les motifs à produire.
CONDITIONS À RESPECTER
Ce contrat définit les conditions à respecter par le designer et l’acheteur. Il définit les délais et le prix de la prestation, ainsi que les droits d’auteur et leur cession. Il décrit également les procédures à suivre en cas de litige et les conditions de règlement et de renouvellement du contrat.
CONCLUSION
Ce contrat de design de motifs pour articles de sports d’eau vive est un modèle complet à télécharger qui offre une protection juridique et une sécurité à toutes les parties impliquées. Il offre aux deux parties un cadre clair et précis pour leurs relations et ensuite, à la fin du projet, régule également le paiement des honoraires.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
