Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE SPORTS DE MONTAGNE à télécharger
PARAGRAPHES CONCERNANT LE CONTEXTE
TITRE : CONTEXTE ET OBJECTIF
Ce contrat a pour objectif de décrire et d’encadrer les conditions auxquelles un designer met à disposition son travail de design de motifs pour articles de sports de montagne pour une entreprise. Ce contrat est exhaustif et est conçu pour prévenir tout litige entre le designer et l’entreprise.
PARAGRAPHE CONCERNANT LES DROITS ET OBLIGATIONS
TITRE : DROITS ET OBLIGATIONS
Ce contrat définit les droits du designer et les obligations de l’entreprise. Le designer s’engage à fournir des designs de qualité pour les articles de sports de montagne et à respecter les délais de livraison convenus. En contrepartie, l’entreprise s’engage à rémunérer le designer pour ses services. Les modalités de la rémunération, ainsi que les méthodes de paiement sont détaillées dans le contrat.
PARAGRAPHE CONCERNANT LES MODALITES DE PAIEMENT
TITRE : MODALITES DE PAIEMENT
Le designer est rémunéré en fonction du nombre de motifs fournis, de leur qualité et du délai de livraison. Les paiements sont à effectuer dans les conditions définies par le contrat. Le designer peut choisir une méthode de paiement à sa convenance (virement, PayPal, etc.).
PARAGRAPHE CONCERNANT LA CONFIDENTIALITE
TITRE : CONFIDENTIALITE
Le designer et l’entreprise s’engagent à garder la confidentialité sur les informations qui leur sont transmises. Les deux parties s’engagent à ne pas divulguer des informations confidentielles concernant leur fonctionnement.
Ce contrat encadre les clauses sensibles entre le designer et l’entreprise, et en particulier les clauses relatives à la confidentialité, aux droits et aux obligations et aux modalités de paiement.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
