Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE SPORTS DE GLISSE à télécharger
Ce contrat a été conçu pour les entreprises de sports de glisse qui souhaitent recourir à un designer pour la création de modèles de motifs. Ce document présente les termes et conditions à l’origine d’une relation entre un designer et l’entreprise qui recourent à ses services.
OBJECTIF ET NATURE DU CONTRAT :
Ce contrat a pour objectif de définir les droits et les obligations du designer et de l’entreprise qui recourent à ses services. Ce contrat encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle et à la confidentialité des travaux fournis par le designer.
CLAUSES DU CONTRAT :
Ce contrat définit les conditions de travail entre le designer et l’entreprise. Il précise les caractéristiques des motifs à créer, le montant des honoraires, le droit à l’image du designer, la période de validité du contrat et les clauses sensibles. Ce contrat est exhaustif et couvre l’ensemble des points liés à la création de designs et de motifs.
SIGNATURE DU CONTRAT :
Le designer et l’entreprise doivent signer le contrat et le retourner à l’autre partie pour donner effet aux termes et conditions décrits dans ce document.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
