Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE SPORTS DE COMBAT À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce document est un modèle de contrat qui permet de rédiger un contrat de design entre un artiste et un client. Il couvre les conditions de conception, de droit d’auteur et de propriété intellectuelle pour des produits dédiés aux sports de combat.
OBJET DU CONTRAT
Ce document a pour objectif de définir les droits et les obligations des deux parties, le client et le designer, lors de la réalisation d’un projet de design pour des articles de sports de combat. Ce modèle couvre les conditions liées à la conception, à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur.
CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et couvre de multiples aspects liés à la conception et à la propriété intellectuelle. Il encadre les clauses sensibles relatives aux droits d’utilisation, à la propriété intellectuelle, à la confidentialité et à la période de livraison. Il traite aussi de la responsabilité du client et du designer, du calendrier des paiements, des clauses de résiliation et des conditions générales.
CONCLUSION
Ce modèle de contrat est essentiel pour protéger toutes les parties impliquées lors de la conception de produits dédiés aux sports de combat. Il est facile à modifier et à personnaliser selon les besoins du client et du designer. Il encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
