Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE SKI ET SNOWBOARD À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES I – OBJET
Ce modèle de contrat a pour objet de s’appliquer à la conception de motifs d’articles de ski et de snowboard. Il régit les conditions d’achat et de vente entre l’acheteur et le graphiste.
PARAGRAPHES II – ENGAGEMENTS
Ce contrat encadre les engagements des deux parties concernant l’utilisation et le partage des droits d’auteur liés à la conception des motifs. Il est prévu que l’acheteur obtienne un droit d’utilisation, le graphiste obtenant quant à lui un droit de propriété.
PARAGRAPHES III – MODALITÉS DE PAIEMENT
Ce contrat contient des informations détaillées sur les modalités de paiement entre les deux parties. Il précise les montants à payer et les dates limites de paiement, ainsi que les conditions financières.
PARAGRAPHES IV – AUTRES CLAUSES
Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que la confidentialité, la non-divulgation et la propriété des droits d’auteur. Il s’assure que le graphiste obtiendra les droits de propriété et que l’acheteur obtiendra le droit d’utilisation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
