Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE RANDONNÉE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : INTRODUCTION
Ce contrat de design de motifs pour articles de randonnée est conçu pour répondre aux besoins d’utilisateurs nécessitant un modèle de contrat de création à des fins commerciales. Ce modèle est optimisé pour un référencement optimal sur Google et couvre tous les sujets relatifs à la confidentialité des informations et au transfert des droits et des brevets entre le concepteur et le commanditaire.
PARAGRAPHE 2 : OBJECTIFS
Ce document à télécharger a pour objectif de fournir un modèle de contrat qui cadre le processus de création d’un motif pour articles de randonnée. Le modèle doit encadrer les clauses les plus importantes et à prendre en compte pour réussir le transfert des droits.
PARAGRAPHE 3 : CONTENU
Ce modèle de contrat intègre la plupart des clauses liées à la création et au transfert des droits : définition du motif, fixation des droits d’utilisation, rémunération, confidentialité, transfert de propriété, etc. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles qui régissent la création et l’utilisation des motifs.
PARAGRAPHE 4 : AVANTAGES
Ce contrat permet d’étendre la protection des droits des deux parties et offre une certaine sécurité à l’utilisateur. Ce modèle est parfait pour les concepteurs et les commanditaires souhaitant réaliser un projet de design de motifs pour articles de randonnée.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
