Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE NATATION À TÉLÉCHARGER
Le présent document est un contrat spécialement conçu pour les designers de motifs pour articles de natation. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à l’accord entre le designer et le commanditaire.
OBJECTIF
Ce contrat a pour objectif de légitimer la relation entre le designer et le commanditaire, de définir les droits et les devoirs de chacun et de garantir que le travail sera remis à temps.
DROITS ET DEVOIRS
Ce contrat précise le devoir du designer de respecter les règles et les exigences du commanditaire ainsi que de mettre à disposition un travail original et de qualité. Les droits du designer sont indiqués et stipulés dans le document.
RÉMUNÉRATION
Le contrat définit également les modalités de rétribution du designer. Il encadre les clauses relatives à la rémunération et à la manière de procéder en cas de non-paiement.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
