Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE MAISON à Télécharger
Par ce document, les parties conviennent des termes et conditions du contrat de design de motifs pour des articles de maison et définissent leurs obligations.
PARAGRAPHE 1 : OBJETS DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de préciser les termes et conditions des services de design de motifs pour des articles de maison.
PARAGRAPHE 2 : OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat prévoit les modalités de réalisation et de livraison des motifs de design pour des articles de maison. Les obligations des parties sont définies et les droits et responsabilités de chaque partie sont explicitement conférés.
PARAGRAPHE 3 : DUREE DU CONTRAT
Ce contrat est conclu pour une durée déterminée et dépendra des circonstances en vigueur à la date de sa signature. La durée du contrat et les dispositions relatives à sa prolongation ou à sa résiliation sont clairement définies.
PARAGRAPHE 4 : CONFIDENTIALITE
Les dispositions relatives à la confidentialité des informations communiquées sont définies en détail. Toutes les informations privées fournies par les parties sont protégées et ne peuvent être divulguées à des tiers.
Ce Contrat de Design de Motifs pour Articles de Maison à télécharger encadre les clauses relatives à la réalisation des motifs de design pour des articles de maison. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles. Les parties conviennent des termes et conditions du contrat et définissent leurs obligations. La durée du contrat et les dispositions relatives à sa prolongation ou à sa résiliation sont clairement définies. Les dispositions relatives à la confidentialité des informations communiquées sont définies en détail.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
