Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ACCESSOIRES DE MODE – À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat est destiné à faciliter la conclusion d’un accord entre un designer et une société de production pour la conception d’accessoires de mode.
DEFINIR L’ACCORD
Ce modèle de contrat a pour objectif de fournir un modèle détaillé et exhaustif qui régit les relations entre un designer et une société de production pour la conception de motifs pour accessoires de mode. Il est important de définir de manière précise les droits et obligations des parties.
ENCADRER LES CLAUSES RELATIVES À
Ce modèle de contrat comprend des clauses nécessaires pour encadrer les termes de l’accord conclu entre le designer et la société de production. Il définit entre autres les droits d’utilisation du design, le règlement des droits d’auteur, ou encore la durée de l’accord conclu.
CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à la propriété intellectuelle et au règlement des droits d’auteur. Il propose également des dispositions relatives à la confidentialité et à la répartition des risques prévus par l’accord.
LES AVANTAGES
Ce modèle de contrat est fiable et professionnel. Il est optimisé pour un référencement optimal sur Google. Il est fourni en format Word et est modifiable librement. Son téléchargement est immédiat et il peut être mis à jour. Cependant, sa revente et sa publication sont interdites.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
