Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS DE CARRELAGE À TÉLÉCHARGER
Le présent modèle de contrat de design de motifs de carrelage est un document à télécharger immédiatement qui vous permettra d’établir un contrat entre un concepteur et un fabricant de carrelage. Ce modèle de document a été rédigé pour couvrir les mesures requises pour le contrat de design de motifs de carrelage et se veut exhaustif.
OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objectif de définir les conditions de collaboration entre le fabricant et le concepteur de motifs de carrelage. Les termes du contrat sont destinés à encadrer les clauses relatives à l’utilisation des motifs de carrelage par le fabricant.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat décrit les méthodes et techniques utilisées pour créer et produire des motifs de carrelage, ainsi que les droits d’utilisation, les droits de propriété intellectuelle et les responsabilités des parties. Il encadre également les clauses sensibles telles que les paiements, la sécurité des données et le partage des informations.
SIGNAUTRE
Le présent contrat doit être signé par les deux parties pour qu’il soit valide. Une fois signé, les parties acceptent tous les termes et conditions énoncées dans le document.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– FORMAT : WORD
– TÉLÉCHARGEMENT IMMÉDIAT : OUI
– 14 PAGES
– MISE À JOUR : OUI
– MODIFIABLE LIBREMENT : OUI
– REVENTE / PUBLICATION : INTERDITE
