Description
CONTRAT DE DESIGN DE MENUS À TÉLÉCHARGER
I. PRÉAMBULE
Ce contrat a pour but de faciliter et structurer la collaboration entre un client et un designer sur un projet de design de menus. Ce contrat a pour objectif de définir clairement les conditions et engagements de chaque partie.
II. OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de couvrir les points suivants :
– Définir les exigences et attentes du client concernant le design des menus
– Définir les obligations et responsabilités du designer
– Encadrer les clauses relatives à la propriété intellectuelle
– Encadrer les clauses relatives aux réclamations et revendications
– Encadrer les clauses relatives à la confidentialité
Ce contrat est exhaustif et couvre tous les points qui peuvent survenir entre le client et le designer lors de la mise en œuvre de ce projet.
III. CONDITIONS D’EXÉCUTION
Ce contrat se base sur les conditions suivantes :
– Définition des exigences et attentes du client
– Définition du calendrier
– Définition des tarifs et des modalités de facturation
– Définition de l’utilisation finale des produits
– Définition de la propriété intellectuelle des produits
Ce contrat encadre les clauses sensibles et définit les règles à suivre pour que le designer puisse effectuer son travail dans les temps et dans les conditions prévues par le client.
IV. CONCLUSION
Ce contrat est un document essentiel pour le développement d’un projet de design de menus. Il est très important que le client et le designer respectent ces conditions pour éviter toutes formes de conflits et de problèmes entre les deux parties. Ce contrat garantit que le client et le designer sont sur la même ligne et que le projet sera réalisé dans le respect des conditions et des attentes du client.
CARACTÉRISTIQUES DU MODÈLE :
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
14 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
