Description
CONTRAT DE DESIGN DE MATÉRIEL PROMOTIONNEL À TÉLÉCHARGER
Le contrat de design de matériel promotionnel à télécharger est un document juridique qui met en œuvre un accord entre un client et un designer afin de fournir des services de conception de matériel promotionnel. Ce document explore les conditions d’utilisation et les responsabilités des parties liées à la mise en place d’un projet de conception.
PARTIES CONTRACTANTES
Ce contrat définit les parties contractantes et leurs obligations respectives. Il précise également les informations nécessaires pour le bon déroulement du projet, comme la deadline, les informations relatives au produit, aux services et aux coûts.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce modèle de contrat encadre les clauses relatives à la conception et à la production du matériel promotionnel. Il définit les conditions générales ainsi que les détails sur le paiement et la livraison. Ce contrat est exhaustif et couvre des aspects tels que la propriété intellectuelle, la confidentialité et les limitations de responsabilité.
GARANTIES ET RESPONSABILITÉS
Ce contrat encadre les clauses sensibles concernant les garanties et les responsabilités des parties. Il définit les règles d’annulation, de modification et de résiliation et prévoit les indemnités et les responsabilités en cas de litige.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
