Description
CONTRAT DE DESIGN DE MARQUE à télécharger
Dans la vie d’une entreprise, la création d’une marque forte et identifiable est primordiale. Avoir une identité visuelle cohérente va permettre à votre entreprise de se démarquer et de se faire connaître. Ce modèle de contrat de design de marque est un élément indispensable pour garantir la protection de votre logo.
OBJECTIF DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la conception d’une marque, son développement et sa protection juridique. À travers lui, le client et le concepteur déterminent les droits et obligations de chaque partie et veillent à la pérennité de la marque.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles comme le prix, les droits d’usage ou encore l’utilisation de la marque. Ce document s’applique à toutes les étapes de cette création et vous permet de mener à bien votre projet.
COMMENT UTILISER CE DOCUMENT ?
Ce modèle de contrat comprend un guide rempli d’informations pratiques et juridiques qui vous permettent de comprendre facilement les différentes clauses du document. Vous pouvez également le télécharger et le modifier librement afin qu’il corresponde parfaitement à votre projet.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
