Description
CONTRAT DE DESIGN DE MAGAZINES À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de design de magazines vous permet de protéger vos droits et intérêts en matière de conception et de publication de magazines. Il encadre les clauses relatives à la fourniture et à l’utilisation des services de conception et de publication ainsi que les droits et obligations des parties liés à ce contrat. Ce modèle est parfait pour recueillir des informations afin de mettre en œuvre la conception et la publication de vos magazines.
OBJECT ET OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle compréhensible et exhaustif des obligations des parties lors de la fourniture et de l’utilisation des services de conception et de publication de magazines. Il encadre également les clauses sensibles en matière de protection des marques, des droits d’auteur et des confidentialités.
PAIEMENTS ET FRAIS
Ce modèle de contrat prévoit des conditions précises et détaillées concernant le paiement des frais et des honoraires ainsi que la reconduction des services. Il permet également d’inclure des clauses supplémentaires pour la couverture des risques en cas de défaut de paiement.
RÉSILIATION
Ce modèle de contrat prévoit des conditions précises et détaillées en cas de résiliation du contrat. Il encadre les obligations à respecter par les parties en cas de résiliation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
