Description
CONTRAT DE DESIGN DE LOGO À TÉLÉCHARGER : Ce modèle de contrat est parfait pour toute entreprise nécessitant un logo pour ses activités. Il encadre les clauses relatives à la conception et à l’utilisation d’un logo. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles du contrat pour la fourniture d’un logo.
INTRODUCTION :
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle de contrat pour la conception et l’utilisation d’un logo entre une entreprise et son designer.
OBJECTIF DU CONTRAT :
Ce contrat a pour objectif de définir les obligations et responsabilités des parties concernant l’utilisation d’un logo. Il permet d’établir les conditions de livraison, le paiement et les clauses liées à la propriété intellectuelle, à la protection des données et à la protection du logo.
DESCRIPTION DU LOGO :
Ce contrat définit les caractéristiques relatives au logo, notamment les informations relatives à la taille, à la couleur, à la police, aux bordures, à la mise en page et à l’utilisation des symboles. Il établit également l’utilisation du logo pour différents supports, tels que les applications Web, les sites Web, les courriers électroniques et les supports de communication traditionnels.
CONDITIONS DU CONTRAT :
Ce contrat précise les conditions relatives à la conception et à l’utilisation du logo. Il définit les droits et obligations des parties concernant le paiement, les ajustements, les modifications et les retards éventuels, ainsi que les responsabilités et les restrictions dans l’utilisation du logo.
CONCLUSION :
Ce contrat est un modèle pour la conception et l’utilisation d’un logo. Il définit clairement les droits et obligations des parties concernant le logo. Il offre une protection aux deux parties et encadre les conditions relatives à la propriété intellectuelle, à la protection des données et à la protection du logo.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
