Description
CONTRAT DE DESIGN DE LIVRES À TÉLÉCHARGER
Êtes-vous à la recherche d’un contrat de design de livres ? Si oui, ce modèle est fait pour vous. Il est facile à éditer et à adapter à votre contexte. Ce modèle a été conçu par des avocats et professionnels afin que vous n’ayez à vous soucier de rien.
INTRODUCTION
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle de contrat de design de livres. Ce document a été conçu pour être utilisé par une agence de design et leurs clients afin que chaque partie sache ce qui est attendu par chacun. Ce contrat encadre les clauses sensibles et vous permet de communiquer efficacement.
OBJET ET PORTÉE DU CONTRAT
Ce document permet de définir les obligations et les devoirs du client et de l’agence en matière de design de livre. Il encadre les clauses relatives à l’utilisation des données, aux droits de propriété intellectuelle et à la confidentialité. Ce contrat est exhaustif et fournit une sécurité juridique supplémentaire aux parties.
MODALITÉS
Ce modèle de contrat détaille les modalités et les conditions applicables à tous les travaux entre le client et l’agence de design. Il définit les horaires, les responsabilités et les conditions de paiement. Il couvre également les modalités de résiliation ou de remboursement en cas de non-conformité.
DISPOSITIONS FINALES
Ce modèle inclut également des dispositions finales communes telles que l’indemnisation, l’arbitrage et la responsabilité. Il fournit une protection juridique à la fois à l’agence et au client et permet d’éviter tout conflit au cours de la relation contractuelle.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
