Description
CONTRAT DE DÉFILÉ DE MODE D’UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce contrat à télécharger définit les conditions légales et techniques qui régissent le défilé de mode d’un mannequin. Ce document offre aux parties un cadre juridique pour mettre en place un défilé de mode et définit les clauses et conditions à respecter.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de préciser les termes et conditions du défilé de mode, qui sera mis en place entre le mannequin et l’organisateur du défilé.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat encadre les clauses sensibles et pérennes qui régissent le défilé de mode, notamment :
– Les modalités de préparation et de réalisation du défilé
– Les règles de confidentialité
– Les obligations des parties
– Le budget
– La communication et les publicités
– Les obligations de représentation et de communication
– Les indemnités et primes
– Les réclamations
CONCLUSION
Ce modèle de contrat à télécharger encadre les clauses relatives au défilé de mode d’un mannequin. Ce contrat est exhaustif et détaillé afin de préserver les intérêts des parties et de construire un cadre juridique solide.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
