Description
CONTRAT DE CRÉATION DE PARTITIONS MUSICALES POUR UNE PIÈCE DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat à télécharger a pour objectif de rédiger un document entre deux parties qui souhaitent conclure une convention de création de partitions musicales pour une pièce de théâtre.
RÉDACTION DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger a comme objectif de fournir un document rédigé de manière claire et exhaustive. En effet, ce modèle rédige les conditions d’utilisation et de collaboration entre les deux parties afin de prévenir tout litige.
ENCADREMENT DES CLAUSES
Ce contrat à télécharger encadre les clauses relatives à la collaboration et à la rémunération des services rendus. Dans ce document, vous trouverez des informations sur la nature et la durée du contrat, le rôle des parties, les droits et obligations, ainsi que les conditions de résiliation. Ce contrat est exhaustif et traite de tous les aspects liés à la création de partitions musicales pour une pièce de théâtre.
CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat à télécharger encadre les clauses sensibles et traitent des aspects comme le droit d’auteur, les droits et obligations des parties, la confidentialité et le respect des conditions. Ces clauses sensibles sont présentes afin d’assurer le respect des conditions et la protection des parties.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
