Description
CONTRAT DE CRÉATION DE MASCOTTES POUR UN THÉÂTRE, À TÉLÉCHARGER
Ce contrat est conçu pour couvrir la conception, la illustration et la production de mascottes théâtrales unique. Il encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle et la responsabilité contractuelle et est exhaustif quant aux conditions et aux obligations des deux parties.
PARAGRAPHE 1 : OBJET ET APPLICATION
Ce contrat a pour objet de régir les relations entre l’acheteur et le vendeur et les conditions d’exécution du projet de conception de mascottes. Il encadre également les clauses relatives à la propriété intellectuelle et la responsabilité contractuelle et fournit un modèle pour les termes qui s’appliqueront.
PARAGRAPHE 2 : CONCEPTION DE MASCOTTES
Ce contrat décrit les détails du projet et couvre les matériaux fournis par l’acheteur et les obligations et responsabilités des deux parties. Il en définit la propriété intellectuelle et encadre les clauses sensibles, comme les droits de confidentialité, de paiement et de remboursement.
PARAGRAPHE 3 : DURÉE ET MODIFICATIONS
Ce contrat définit la durée du projet et décrit le processus de demande et d’autorisation des modifications. Il détaille également les conditions et procédures relatives à l’exécution des activités et à la responsabilité des parties quant au respect des horaires et des budgets.
PARAGRAPHE 4 : RÉSOLUTION ET TERMES
Ce contrat définit également les modalités de résolution et de règlement des litiges entre les parties. Il encadre des clauses importantes telles que celles relatives à l’utilisation des informations confidentielles et à la limitation des responsabilités.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
