Description
CONTRAT DE CRÉATION DE LOGOTYPE POUR UN THÉÂTRE – À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – OBJET DU CONTRAT
Ce document détaille le contrat de création de logotype pour un théâtre qui régit la collaboration entre le client et le designer. Ce contrat a pour objectif de définir les conditions auxquelles le client et le designer s’engagent dans le cadre du projet.
PARAGRAPHE 2 – DESCRIPTION DU PROJET
Ce document décrit le projet de création de logotype pour un théâtre. Il couvre la présentation des spécifications, des conditions et des clauses importantes prenant en compte les obligations et les responsabilités respectives des parties.
PARAGRAPHE 3 – DÉTAILS DU PROJET
Ce contrat détaille les droits et les obligations du client et du designer. Il encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle, les droits d’utilisation des résultats du projet, ainsi que les modalités de règlement. Ce contrat est exhaustif et ne permet pas de faire des ajustements supplémentaires, à moins d’être mentionnés par écrit. De plus, ce contrat encadre les clauses sensibles.
PARAGRAPHE 4 – MODIFICATION DU CONTRAT
Toute modification apportée à ce contrat doit être effectuée par écrit, signée par les deux parties et annexée au présent contrat.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
14 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
