Description
CONTRAT DE CRÉATION DE DÉCORS VIRTUELS POUR UNE PIÈCE DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de création de décors virtuels pour une pièce de théâtre à télécharger est conclu entre le Client et le Fournisseur. Il a pour objectif de fournir un modèle qui s’applique à la création de décors virtuels pour une pièce de théâtre.
OBJECTIF
Le but de ce contrat est de définir les termes et conditions de la production de décor virtuel pour une pièce de théâtre. Cela inclut les parts de travail de chacune des parties, les droits de propriété intellectuelle, le paiement et autres conditions essentielles à la réalisation du projet. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à la production de décors virtuels pour une pièce de théâtre.
CLAUSES
Cette section du contrat détermine les termes et conditions qui régissent le projet. Elle détermine également la manière dont le Client et le Fournisseur travailleront ensemble. Les clauses comprennent une description claire des décors, des délais et des possibilités de modifications, des pratiques de confidentialité, des pénalités et des conditions de résiliation.
PAIEMENT
Cette section décrit le montant total à payer et comment il sera versé. Elle définit également les conditions de paiement, les frais et les taxes applicables aux différentes étapes du travail et la manière dont le Client et le Fournisseur se répartissent les coûts. En cas de retard de paiement, le Fournisseur peut déclencher une procédure de pénalité et de résiliation de contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
