Description
CONTRAT DE CONSULTING INFORMATIQUE À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de consulting informatique à télécharger a été conçu pour spécifier les termes et conditions entre un consultant informatique et son client. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses spécifiques et sensibles d’une mission de consulting informatique.
OBJECTIFS
Ce contrat à pour objectif de définir les droits et obligations des deux parties et d’encadrer les clauses relatives à la mission confiée au consultant. Ce document permet également de définir les conditions financières et les modalités d’exécution de la mission.
CLAUSES
Ce modèle de contrat vous permet de détailler les clauses suivantes :
– Définition du champ d’intervention
– Définition des responsabilités et des droits
– Durée et budget
– Modalités spécifiques
– Confidentialité
– Clause de transfert des droits d’auteur
– Conditions générales et particulières d’exécution
REMARQUES
Ce modèle de contrat est rédigé selon les règles applicables en matière de consulting informatique. Il est mis à jour régulièrement afin de refléter les dernières évolutions légales, et est modifiable librement selon vos besoins.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
