Description
CONTRAT DE CONSULTATION POUR LOGICIEL À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : INTRODUCTION
Ce document permet l’établissement d’un contrat de consultation pour le logiciel à télécharger. Il établit les conditions et les règles de collaboration entre un fournisseur de services et un client. Ce modèle de contrat de consultation prévoit toutefois des clauses précises et exhaustives qui encadrent les clauses relatives à la mission, à l’indemnisation et aux droits en matière de propriété intellectuelle.
PARAGRAPHE 2 : CLAUSE RELATIVE À LA MISSION
Ce contrat prévoit des clauses claires et précises relativement à la mission du fournisseur de services. Ces clauses définissent, entre autres, la nature des services à fournir, le budget, les conditions d’exécution et les délais.
PARAGRAPHE 3 : CLAUSE D’INDEMNISATION
Ce modèle de contrat de consultation indique également les clauses relatives à l’indemnisation, notamment les frais réels et les pénalités encourues si le client ne respecte pas les conditions fixées.
PARAGRAPHE 4 : DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La dernière partie de ce contrat de consultation porte sur les droits de propriété intellectuelle. Il encadre les clauses sensibles et définit les droits, les obligations, les responsabilités et les indemnités du fournisseur et du client en cas de violation des droits de propriété intellectuelle.
Ce contrat est exhaustif et couvre toutes les clauses essentielles pour le bon déroulement de la consultation.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
