Description
CONTRAT DE CONSTRUCTION DE VOILIER DE COURSE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES DU CONTRAT
PARAGRAPHE 1 : INTRODUCTION
Ce contrat régit les modalités de la construction d’un voilier de course. Son but est de définir le cadre contractuel entre le constructeur et le propriétaire.
PARAGRAPHE 2 : OBJECTIFS
Ce contrat a pour but de définir les conditions techniques, administratives et financières selon lesquelles le constructeur s’engage à construire le voilier et le propriétaire à le prendre en charge.
PARAGRAPHE 3 : CLAUSES
Ce contrat encadre les clauses relatives à la qualité des matériaux et équipements utilisés pour la construction, aux délais et coûts d’élaboration, ainsi qu’à la garantie et à la responsabilité.
PARAGRAPHE 4 : EXHAUSTIVITÉ
Ce contrat est exhaustif et comprend l’ensemble des clauses nécessaires à la construction et à la prise en charge du voilier. Il encadre également les clauses sensibles telles que les modifications et les ajouts.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
