Description
CONTRAT DE CONCEPTION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR UNE SAISON THÉÂTRALE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet la conception et la réalisation de supports de communication pour une saison théâtrale. Il se définit par des prestations clairement identifiées et encadrées par des clauses relatives à des obligations réciproques, à des responsabilités et à des garanties.
PARAGRAPHE 2 : PRESTATIONS
Ce document a pour vocation d’encadrer et de définir l’ensemble des prestations à réaliser au cours de la conception et de la mise en œuvre des supports de communication pour la saison théâtrale. Il permet de déterminer les obligations de chaque partie et de définir les modalités de rémunération et de facturation.
PARAGRAPHE 3 : RESPONSABILITE
Ce modèle définit les principales clauses de responsabilité et les modalités de prise en charge des conséquences liées à des dysfonctionnements ou à des défauts de fabrication. Il encadre ainsi les engagements à prendre en cas de défaillance et d’incomplétude des prestations.
PARAGRAPHE 4 : GARANTIE
Ce contrat est exhaustif et permet d’encadrer les clauses sensibles liées à la garantie des prestations de conception et de réalisation des supports de communication pour la saison théâtrale. Il définit les conditions de garantie et les modalités de résolution des litiges et des conflits.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
