Contrat de collaboration pour la création d’une émission de télévision à Télécharger

Description

CONTRAT DE COLLABORATION POUR LA CRÉATION D’UNE ÉMISSION DE TÉLÉVISION À TÉLÉCHARGER

Ce modèle de contrat de collaboration, à télécharger, est conçu pour encadrer les relations entre le diffuseur d’une émission de télévision et le producteur qui la crée. Il définit et spécifie de manière complète la nature de la collaboration ainsi que les règles et conditions qui s’y appliquent.

OBJET DU CONTRAT

Ce contrat a pour objectif de déterminer les conditions et les obligations réciproques des parties engagées dans la production, dans la promotion et dans la diffusion de l’émission de télévision.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Ce contrat établit les modalités de la collaboration et encadre les différentes clauses relatives à la production de l’émission et à ses aspects juridiques. Il est exhaustif et comprend des clauses plus sensibles tel que le paiement des droits, les droits d’exploitation et le respect des droits d’auteur.

FINALITÉ DU CONTRAT

Ce contrat vise à garantir aux deux parties le respect de leurs engagements en matière de production et de diffusion de l’émission et a pour but de préciser les modalités de fonctionnement et les responsabilités de chacun.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite