Description
CONTRAT DE COLLABORATION POUR DEVELOPPEMENT DE LOGICIEL à télécharger
PARAGRAPHE 1 – OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de définir les termes et conditions d’une collaboration entre deux parties afin de mener à bien le développement d’un logiciel. Ce contrat encadre les clauses relatives à l’expérimentation, le développement, le test et la livraison du logiciel.
PARAGRAPHE 2 – DEFINITIONS
Les termes et expressions spécifiques à ce contrat de collaboration sont définis dans cette partie. Ces définitions sont applicables de manière uniforme à toutes les sections du contrat.
PARAGRAPHE 3 – OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES
Ce paragraphe définit les obligations et les responsabilités de chaque partie. Les deux parties acceptent de remplir leurs obligations et responsabilités respectives.
PARAGRAPHE 4 – UTILISATION ET DISSEMINATION
Cette partie énonce les conditions d’utilisation et de diffusion du logiciel. Elle définit également les droits d’utilisation et de reproduction du logiciel. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
