Description

CONTRAT DE COLLABORATION DE MARQUE À TÉLÉCHARGER :

Ce modèle de contrat de collaboration de marque est conçu pour aider les entreprises à encadrer leurs partenariats de mise en contact et de promotion de produits et de services. Il permet de préciser les droits et les obligations de chaque partie, de protéger vos propriétés intellectuelles et de s’assurer que le produit ou le service est promu selon vos directives. Ce modèle est optimisé pour un référencement optimal sur Google et contient les mots clefs « marque », « collaboration » et « contrat » pour aider votre entreprise à être référencée.

OBJECTIFS DU CONTRAT :

Ce modèle de contrat a pour objectif de préciser le partenariat entre l’entreprise ou la marque et le promoteur ou l’annonceur ainsi que de régler les conditions de la promotion de produits et de services. Ce contrat encadre les clauses sensibles associées à ce type de contrat, notamment le respect de votre propriété intellectuelle et l’obligation de protection et de confidentialité.

CONTENU DU CONTRAT :

Ce contrat exhaustif encadre les clauses relatives à la promotion des produits et services, à la protection du marché, et précise les responsabilités et les droits de chaque partie. Il contient également des clauses spécifiques applicables à chaque type de promotion, y compris celles concernant les droits d’image, les modalités de paiement et le calendrier de la promotion.

MODIFICATION DU MODÈLE :

Ce modèle peut être modifié librement pour répondre aux exigences exclusives de votre entreprise et est disponible au téléchargement immédiat dans un format Word. Il est mis à jour périodiquement pour garantir la conformité avec la législation en vigueur. Cependant, il est conseillé de consulter un avocat avant de signer ce contrat.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite