Description
CONTRAT DE COLLABORATION AVEC UNE MARQUE DE VÊTEMENTS POUR ENFANTS ET UN MANNEQUIN – À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat est parfait pour réglementer une collaboration entre une marque de vêtements pour enfants et un mannequin. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles et les clauses relatives à la prise en compte des droits d’image du mannequin.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour but de réglementer les accords passés entre la marque de vêtements pour enfants et le mannequin concernant la collaboration et l’utilisation des photos prises lors des shooting, ainsi que les droits d’utilisation et d’image des photos.
CLAUSES ET DÉFINITIONS
Ce contrat définit clairement les engagements liés à la collaboration entre la marque et le mannequin : l’ensemble des conditions à remplir pour que la collaboration puisse se dérouler correctement. Les parties concernées par le contrat, le type de produit photographié, le droit d’utilisation et de diffusion des photos, les obligations des parties, le lieu, la date du shooting, les honoraires du mannequin ou encore les conditions d’annulation sont clairement définis et réglementés.
DROITS LIÉS AUX IMAGES
La marque s’engage à respecter à la lettre le droit d’image du mannequin. La marque s’engage à ne pas diffuser ou publier les photos prises lors du shooting à des fins commerciales sans l’accord du mannequin. Les droits liés à l’utilisation des photos sont clairement définis afin de protéger le mannequin et ses droits d’image.
RÉSILIATION ET CLAUSE DE NON-SOLICITATION
Le contrat comporte des clauses relatives à la résiliation et à la non-sollicitation. Les conditions sous lesquelles le contrat peut être résilié sont précisées et le mannequin s’engage à ne pas solliciter la marque pour une collaboration.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
