Description
CONTRAT DE COLLABORATION AVEC UNE MARQUE DE VÊTEMENTS DE SPORT ET UN MANNEQUIN – À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat a été conçu pour légiférer les relations entre une marque de vêtements de sport et un mannequin. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à cette collaboration professionnelle.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de régir les termes de la collaboration entre une marque de vêtements de sport et le mannequin qui lui est associé. Ce modèle a été conçu pour encadrer les clauses sensibles et pour fournir une protection juridique à la marque et au mannequin.
PRINCIPAUX TERMES
Ce contrat définit les principaux termes de la collaboration tels que le champ d’application de la collaboration, la durée du mandat, les obligations des parties, le paiement, les modalités de résiliation, etc.
RÉSILIATION
Ce modèle inclut une clause de résiliation selon laquelle l’une des parties peut mettre fin à la collaboration à tout moment avec un préavis raisonnable.
Ce modèle de contrat est conçu pour faciliter la collaboration entre une marque de vêtements de sport et un mannequin. Il encadre les clauses relatives à cette collaboration professionnelle et fournit une protection juridique aux deux parties.
DESCRIPTION DU DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
