Description
CONTRAT DE COLLABORATION AVEC UNE MARQUE DE SOUS-VÊTEMENTS ET UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat à télécharger gratuitement encadre la collaboration entre une marque de sous-vêtements et un mannequin. Il est adapté à l’utilisation de tous les types de marques et d’influenceurs (travail à temps plein, à temps partiel, un partenariat, etc.) et offre une protection juridique complète aux deux parties.
OBJET ET CONDITIONS DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger définit l’objet et les conditions qui encadrent le partenariat entre les parties. Il encadre les clauses relatives à la responsabilité des parties, au calendrier, à la propriété intellectuelle, aux droits et obligations, à la confidentialité et à la protection des données.
TERMINOLOGIE ET INTERPRÉTATION
Ce contrat à télécharger définit les termes et leur interprétation. Il définit également les conditions et les délais de résiliation, ce qui est essentiel pour protéger les intérêts des parties.
CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles. Il définit également les pénalités et les indemnités en cas de non-respect des conditions.
Ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
