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Contrat de collaboration avec une marque de bijoux de luxe et un mannequin à Télécharger
Contrat de collaboration avec une marque de bijoux de luxe et un mannequin à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
CONTRAT DE COLLABORATION AVEC UNE MARQUE DE BIJOUX DE LUXE ET UN MANNEQUIN – à télécharger
PARAGRAPHES 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour but de régir les conditions d’une collaboration entre une marque de bijoux de luxe et un mannequin, et encadre les clauses relatives à la communication, la publicité, les droits d’image et les obligations respectives des parties.
PARAGRAPHES 2 : CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et comprend les clauses suivantes : durée de la collaboration, prestations attendues du mannequin, rémunération et paiement, produits et droits d’image du mannequin, clause de confidentialité, clause de responsabilité et clause de résiliation.
PARAGRAPHES 3 : DROITS ET OBLIGATIONS
Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que les prestations attendues du mannequin, le droit d’utilisation des images et des produits par la marque de bijoux de luxe, les obligations réciproques des parties et le calendrier des prestations, et détaille les conditions de résiliation du contrat.
PARAGRAPHES 4 : FORMALITÉS ET MODIFICATIONS
Ce contrat impose les formalités légales applicables et autorise les modifications pour tenir compte des évolutions de la collaboration des parties. Il spécifie les modalités de résiliation et les éventuelles conséquences financières.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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