Contrat de collaboration avec une école de théâtre pour une production à Télécharger

Description

CONTRAT DE COLLABORATION AVEC UNE ECOLE DE THEATRE POUR UNE PRODUCTION à télécharger

PARAGRAPHES ET CONTENU :

INTRODUCTION :
Ce contrat de collaboration avec une école de théâtre pour une production a pour objectif de définir les termes et conditions régissant la collaboration entre un producteur et une école de théâtre.

CONDITIONS GENERALES :
Ce contrat définit les droits et obligations de chacune des parties ainsi que les différentes clauses relatives à l’utilisation des décors et costumes, l’accès aux locaux, la responsabilité et l’indemnisation en cas de sinistre, le droit à l’image et la confidentialité, etc.

RESPECT DES DISPOSITIONS LEGALES :
Ce contrat de collaboration avec une école de théâtre respecte les dispositions légales en vigueur et le respect des droits des personnes physiques et morales impliquées.

CLAUSES SPECIFIQUES :
Ce contrat encadre les clauses sensibles comme les clauses relatives à la propriété intellectuelle, les clauses légales et administratives et les clauses relatives à l’assistance des acteurs et à la sécurité.

Ce document à télécharger est un modèle de contrat de collaboration avec une école de théâtre pour une production. Il est pré-rempli et toutes les clauses sont rédigées de manière à encadrer la collaboration. Ce modèle est exhaustif et respecte les dispositions légales en vigueur.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite