Your cart is currently empty!
Contrat de collaboration avec un photographe de renommée internationale et un mannequin à Télécharger
Contrat de collaboration avec un photographe de renommée internationale et un mannequin à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
CONTRAT DE COLLABORATION AVEC UN PHOTOGRAPHE DE RENOMMÉE INTERNATIONALE ET UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJECTIF
Ce modèle de contrat a pour objectif de réguler les relations entre un photographe de renommée internationale et un mannequin. Il encadre les clauses relatives à la collaboration, à la propriété intellectuelle et aux indemnités.
PARAGRAPHE 2 : CLAUSES
Ce contrat est exhaustif et couvre tous les types de collaborateurs : les mannequins ou les modèles, les photographes amateurs ou professionnels. Il contient des clauses sensibles pour encadrer la collaboration comme la propriété intellectuelle, les droits d’image ou les droits de confidentialité.
PARAGRAPHE 3 : OBLIGATIONS
Ce modèle de contrat prévoit l’obligation pour le photographe de fournir un travail de qualité et ce, dans un délai précis. Il définit également les droits de chacune des parties ainsi que les sanctions en cas de violation des clauses.
PARAGRAPHE 4 : VALIDITE
Ce contrat est valide dans les délais prévus et ne peut être modifié que si les parties conviennent d’un accord. Il doit être signé par les deux parties avant l’exécution des obligations prévues.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
Reviews
There are no reviews yet.