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Contrat de collaboration avec un artiste pour un projet artistique avec un mannequin à Télécharger
Contrat de collaboration avec un artiste pour un projet artistique avec un mannequin à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
CONTRAT DE COLLABORATION AVEC UN ARTISTE POUR UN PROJET ARTISTIQUE AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat à télécharger est destiné à régir les relations entre un artiste et un mannequin pour un projet artistique précis.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de régir les conditions de mise en œuvre d’un projet artistique réalisé en collaboration entre un artiste et un mannequin. Il encadre les clauses relatives à la réalisation, à la publication et à la diffusion de ce projet.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat contient des clauses détaillées relatives à la réalisation, à la publication et à la diffusion du projet artistique. Il précise les droits, les responsabilités et les devoirs réciproques des deux parties. Il encadre également les clauses sensibles comme les paiements et les indemnités.
FINALITÉ DU CONTRAT
Ce contrat a pour but de préciser les conditions de réalisation et de publication de ce projet artistique. Il est exhaustif et clarifie les droits et les devoirs de chaque partie qui y sont associées.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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