Contrat de collaboration avec des marques de vêtements pour des parfums assortis à Télécharger

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Contrat de collaboration avec des marques de vêtements pour des parfums assortis : à télécharger

INTRODUCTION

Ce document à télécharger contient un contrat de collaboration entre des marques de vêtements et des marques de parfums permettant de garantir le déroulement correct des partenariats. Ce contrat encadre les clauses relatives aux droits et obligations des parties, à la publicité, à la confidentialité et à la propriété intellectuelle.

OBJET DU CONTRAT

Ce contrat a pour objectif de garantir la poursuite et le développement d’un partenariat entre des marques de vêtements et des marques de parfums afin de proposer des produits assortis de qualité au public.

DISPOSITIONS ET OBLIGATIONS

Ce modèle est exhaustif et couvre les différents domaines :
– Définition des obligations et des responsabilités des parties ;
– Communication et publicité des produits assortis ;
– Droits et licences de propriété intellectuelle ;
– Clauses de confidentialité et de confidentialité ;
– Calcul des frais et des honoraires ;
– Durée et conditions de renouvellement ;
– Clause résolutoire et dénonciation.

CONDITIONS DE METTRE EN ŒUVRE

Ce contrat encadre les clauses sensibles et détaille les modalités et conditions à respecter pour la mise en œuvre du partenariat. Les parties doivent être en accord sur ces conditions et s’engager à respecter les obligations et responsabilités décrites par le contrat.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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