Contrat de collaboration avec des marques de chocolat ou de confiserie pour des parfums gourmands à Télécharger

Description

CONTRAT DE COLLABORATION AVEC DES MARQUES DE CHOCOLAT ET DE CONFISERIE POUR DES PARFUMS GOURMANDS À TÉLÉCHARGER

Ce modèle de contrat de collaboration a pour objectif de fournir un modèle de document à télécharger au format .docx (Word). Il permet à des marques de chocolat et de confiserie de s’associer pour élaborer des parfums gourmands.

PRÉAMBULE

Ce préambule précise l’objet et les contours du contrat ainsi que les informations relatives aux parties contractantes.

– Présentation des parties prenantes
– Identification de la mission visée
– Format du contrat
– Durée du contrat
– Compétences et responsabilités
– Droit applicable

TERMES ET CONDITIONS

Cet article encadre les clauses relatives à la collaboration et à l’exploitation des parfums gourmands.

– Clause de confidentialité
– Clause de propriété intelectuelle
– Clause de non-concurrence
– Clause d’interdiction de revendre ou de publier
– Obligations de retourner ou de détruire les informations confidentielles

COMMUNICATION ET RÉMUNÉRATION

Ce paragraphe encadre les clauses relatives aux modalités de communication entre les parties et à la rémunération des services rendus.

– Accès à des moyens de communication
– Modalités de paiement
– Modalités de résiliation

ASSURANCES ET RESTRICTIONS

Ce paragraphe encadre les clauses relatives aux assurances et restrictions à respecter pendant la collaboration.

– Respect des lois et règlements
– Restrictions émises par des tiers
– Assurance et responsabilité
– Exonération de responsabilité des parties

Ce contrat est exhaustif et contient toutes les clauses nécessaires à la collaboration entre les parties. Il est librement modifiable et est applicable à compter de la signature des parties.