Description
CONTRAT DE COLLABORATION ARTISTIQUE POUR UN CONCOURS DE MUSIQUE À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de collaboration artistique a pour objectif de fournir un modèle à télécharger pour encadrer les clauses relatives à un concours de musique.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les conditions de collaboration entre une ou plusieurs associations artistiques et des artistes musiciens pour l’organisation d’un concours de musique.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat exhaustif encadre les clauses sensibles à l’organisation d’un concours de musique, telles que la définition des participants, les droits des artistes, les conditions de sélection des œuvres, les catégories de prix et de récompenses, les droits de reproduction des œuvres, les obligations des organisations et des artistes, les modalités de résiliation et bien plus encore.
ACCEPTATION DU CONTRAT
Ce modèle de document permet aux organisations artistiques et aux candidats de formaliser leur collaboration par le biais d’un contrat clairement défini.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
