Contrat de collaboration artistique pour la création de parfums uniques à Télécharger

Description

CONTRAT DE COLLABORATION ARTISTIQUE POUR LA CRÉATION DE PARFUMS UNIQUES À TÉLÉCHARGER

Le présent document vise à définir les termes et conditions régissant une relation contractuelle entre des professionnels de l’industrie des parfums et des artistes dont l’objectif est de créer des parfums uniques. Ce contrat a pour objectif de régir le mandat pour la création d’un parfum et son intégration dans le portefeuille de parfums de l’organisme de commercialisation.

OBJET DU CONTRAT

Ce contrat a pour objectif d’établir les termes et conditions du contrat de collaboration entre l’organisme de commercialisation et l’artiste professionnel. Dans le cadre de cet accord, l’artiste s’engagera à développer un parfum unique à la demande de l’organisme de commercialisation.

CLAUSES DU CONTRAT

Le présent contrat encadre les clauses relatives à la collaboration entre les deux parties. Le contrat couvre la description détaillée des obligations des deux parties et des produits ou services fournis. Ce contrat est exhaustif et couvre la création des parfums uniques, les limitations, les droits exclusifs, la protection des données et de la propriété intellectuelle, la confidentialité des informations, les indemnités et la responsabilité limitée.

DISPOSITIONS FINALES

Ce contrat couvre les dispositions finales relatives à son exécution. Le contrat est soumis à la législation du pays concerné. Toutes les amendes et modifications à ce contrat ne sont valables que s’ils sont confirmés par écrit par les deux partis.

DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite